CENTRE DISTRIBUTION SUD (Société à Responsabilité Limitée)
Numéro de dépôt :
3238605
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2013
Présentation de la marque BULLE VERTE
Déposée le 28 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DISTRIBUTION SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BULLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DISTRIBUTION SUD domicilié(e) Route d'Allan, Mas Sainte-Agnès,26780 MALATAVERNE - 26780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 802 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE 1H711730-MFR-0002 CF/MC domicilié(e) 51, Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.
La marque BULLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE VERTE est expirée depuis le 28 juillet 2013.
CENTRE DISTRIBUTION SUD a également déposé les autres marques suivantes : ECOBULLE , BULLE VERTE
CENTRE DISTRIBUTION SUD (Société à Responsabilité Limitée) - Route d'Allan, Mas Sainte-Agnès,26780 MALATAVERNE - 26780 - France - SIREN 343802708
Cabinet BEAU DE LOMENIE 1H711730-MFR-0002 CF/MC - 51, Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Antigels. Préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois. Produits contre la corrosion. Savons, savonnettes, lessives, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, cosmétiques, parfums, huiles essentielles, préparations pour blanchir, préparations pour dégraisser. Préparations pour nettoyer, récurer, polir, abraser, détartrants à usage domestique. Préparations pour détacher. Préparations pour adoucir le linge. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier à la poussière. Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Désodorisant, herbicides, détartrants autres qu'à usage domestique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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